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Régimes pédagogiques
Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire
La formation générale des jeunes - Instruction 2011-2012
Régime pédagogique de la formation générale des adultes
La formation générale des adultes - Instruction 2010-2011
Régime pédagogique de la formation professionnelle
La formation professionnelle - Instruction 2010-2011
